Règlement Intérieur
Section « Tennis Bièvre »
MJC La Côte Saint-André

Règlement Intérieur MJC Tennis

PREAMBULE

Dans le cadre des statuts et règlements régissant la MJC, la section « Tennis Bièvre », se dote d’un Règlement Intérieur fixant les modalités de son fonctionnement et visant à faciliter les objectifs du club, à savoir favoriser la pratique de ce sport par tous. La section Tennis fait partie de la MJC. A ce titre, son action s’inscrit dans le cadre du projet associatif de la MJC. Par ailleurs, la section est affiliée à la Fédération Française de Tennis.

Les adhérents de cette section s’engagent à respecter les valeurs, recommandations, statuts et règlements intérieurs de la MJC, de la section et de la FFT. Il est notamment rappeler que chaque adhérent de la section devra être licencié auprès de la FFT.

La section Tennis, compte tenu de sa spécificité, bénéficie de la délégation de larges responsabilités de la part du Conseil d’Administration de la MJC et est organisée en section avec un Conseil d’Administration de section et un Bureau de section. Chaque année, la section propose et suit son budget, soumis à l’approbation de la MJC.

 

TITRE 1 – FONCTIONNEMENT DE LA SECTION

La section « Tennis Bièvre » de la MJC de La Côte Saint-André est affiliée à la Fédération française de tennis (FFT ) dont le siège est situé : Stade Roland-Garros – 2 avenue Gordon Bennett – 75016 Paris

Elle s’engage :

  • A se conformer aux statuts et règlements de la FFT ainsi qu’à ceux des Comités Régionaux et Départementaux dont elle dépend administrativement et qui relèvent de la même fédération.
  • A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application des dits statuts et règlements.

Les membres s’engagent à pratiquer le Tennis dans un esprit de convivialité et d’amitié, et à faire partager nos conceptions sur une activité ouverte à tous, sans élitisme.

Des cours de tennis et le Gymnase Paul Genevay sont mis à notre disposition par Bièvre Isère Communauté (BIC), des conventions d’utilisation sont mises en place pour définir les conditions d’utilisation. La section s’engage à s’y conformer.

Des cours de tennis peuvent être mis à disposition par d’autres collectivités ou associations. Des conventions d’utilisation sont mises en place pour définir les conditions d’utilisation. La section s’engage à s’y conformer.

Dans les compétitions F.F.T., nous sommes les ambassadeurs de notre section, de la MJC, de notre ville, de notre communauté, notre comportement et notre tenue doivent êtres irréprochables.

Des sanctions pourront être appliquées dans les conditions et limites suivantes :

  • Avertissement oral ;
  • Avertissement écrit ;
  • Blâme écrit ;
  • Radiation.

Le conseil d’administration de la section « Tennis Bièvre » de la MJC de La Côte Saint-André est seul habilité à proposer des sanctions qui seront appliquées par le bureau.

La responsabilité de la section n’est pas engagée : en dehors des heures d’entrainement, ou en cas de perte ou de vol.
Le non respect du règlement intérieur peut amener les responsables de l’activité  à prendre des sanctions.

 

TITRE 2 – ADMINISTRATION

  • ARTICLE 1 – Assemblée Générale

Elle se réunit au moins une fois par an sur l’initiative du Conseil d’Administration.

Elle se compose des membres adhérents de la section depuis six mois au moins et ayant atteint l’âge de 16 ans au jour de l’Assemblée Générale ou, pour les mineurs, de leur représentant légal, et d’au moins un représentant du Conseil d’Administration de la MJC.

Elle élit pour un an un Conseil d’Administration.

Le quorum pour que l’Assemblée Générale puisse se réunir valablement est fixé au tiers des membres actifs.

  • ARTICLE 10 – Fonctions du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration de la section est chargé de proposer les grandes orientations à l’Assemblée Générale, et après accord de les mettre en application. Il élit un bureau chargé d’exécuter les décisions du Conseil d’Administration.

Pour favoriser l’apprentissage de la prise en charge de la vie du club, le Conseil d’Administration doit être composé de membres, en dehors des membres du bureau qui pourront avoir la responsabilité de domaines précis.

  • ARTICLE 11 – Composition du Bureau et Fonctions de ses membres

Le Bureau est composé d’au minimum trois personnes qui assurent les fonctions suivantes:

La Présidence : Représentation du club auprès des instances internes (MJC) ou externes (Fédération, Ligue, CD, …).

Le Secrétariat : Etablissement du compte rendu des réunions, tenue du registre des décisions prises. Assure les tâches permettant d’établir « l’historique » et la mémoire du club. Tiens les adhérents informés des activités, évènements ou réunions. Gère le courrier électronique de la section.

La Trésorerie : Réalisation du budget de la section, avec l’aval du Bureau. Après accord d’une instance de la MJC (CA ou Bureau), gestion de ce budget. Assure la liaison avec la direction et le service comptabilité de la MJC :

  • Communication des règlements (sortie, …).
  • Demandes de remboursements d’avance à un adhérent.
  • Contrôle des saisies et les affectations effectuées par la MJC, au minimum, trimestriellement.
  • Fait, si nécessaire, apporter les corrections utiles.

Chacune de ces trois fonctions peut être dotée d’un adjoint.

 

TITRE 3- APPLICATION ET MODIFICATION DE CE REGLEMENT.

  • ARTICLE 12 – Application du Règlement Intérieur.

Ce Règlement Intérieur est immédiatement applicable après l’accord du Conseil d’administration de la MJC.

Il en sera fait la plus grande diffusion auprès des membres de la section « Tennis Bièvre ».

  • ARTICLE 13 – Modification du Règlement Intérieur

Toute modification, à l’initiative du Conseil d’Administration ou d’une Assemblée Générale de la section, devra obtenir l’accord du Conseil d’Administration de la MJC et sera suivie de l’application de l’article 12.

 

Fait à La Côte Saint-André, le 02 septembre 2013

Pour la MJC de La Côte Saint-André

Le Président :

Fabien THOMAS

Pour le Section Tennis

Le Président de la section :

David CANEY